Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE EMBG
/
ROYAL SODA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ROYAL SODA
SOCIETE NOUVELLE EMBG, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1722031
Date de dépôt :
28/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/10/2022
ROYAL SODA de SOCIETE NOUVELLE EMBG

Présentation de la marque ROYAL SODA

Déposée le 28 mai 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE EMBG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROYAL SODA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE EMBG domicilié(e) Zone Industrielle La Lézarde - 97232 - LE LAMENTIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 352 974 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIES domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque ROYAL SODA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1722031.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32

Enregistrée pour une durée de 32 ans, la marque ROYAL SODA est expirée depuis le 15 octobre 2022.

SOCIETE NOUVELLE EMBG a également déposé les autres marques suivantes : ROYAL SODA , ROYAL SODA , ROYAL SODA , (Marque figurative) , (Marque figurative) , ROYAL SODA ,


SOCIETE NOUVELLE EMBG, Société par actions simplifiée - Zone Industrielle La Lézarde - 97232 - LE LAMENTIN - France - SIREN 338352974


CASALONGA & ASSOCIES - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 25 octobre 2002 n°2229987 - Publication au BOPI 2002-10-25

Inscription le 20 juillet 1995 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°187713 - Publication au BOPI 1995-07-20

Renouvellement sans limitation n°2173121 - Publication au BOPI 2000-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-28

Renouvellement sans limitation le 15 octobre 2012 n°2511753 - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-10-15

Boissons non alcoolisées